Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT MARSEILLAIS
CILAG GMBH INTERNATIONAL, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97688732
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027

Présentation de la marque LE PETIT MARSEILLAIS

Déposée le 24 juillet 1997 par la société étrangère CILAG GMBH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la société étrangère CILAG GMBH INTERNATIONAL domicilié(e) 34 Gubelstrasse - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque LE PETIT MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT MARSEILLAIS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

CILAG GMBH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BAIN DE RÊVE , (Marque figurative) , IMOLAXA , CAPILLO-PROTECTEUR , LE PETIT MARSEILLAIS REVELE LE SUD QUI EST EN NOUS , LA PETITE MARSEILLAISE , COMPTOIR DU SAVON DE MARSEILLE , Laissez-vous envahir par le Sud , BRUME D'ECLAT , MYSTÈRE & BULLES DE


CILAG GMBH INTERNATIONAL, Société de droit suisse - 34 Gubelstrasse - 6300 - ZUG - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362805 - Publication au BOPI 2008-02-01

Inscription le 3 mai 2006 - Gage constitué n°433200 - Publication au BOPI 2006-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 23 avril 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°472976 - Publication au BOPI 2008-04-23

Inscription le 1 février 2008 - Transmission totale de propriété n°474849 - Publication au BOPI 2008-02-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 9 octobre 2012 - Concession de licence n°586314 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655213 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Savons, en particulier savon de marseille et savon de toilette; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, produits pour le bain